** L'ACHAT D'UN CHEVAL **
Au cours d'une sortie, d'une foire, d'un concours, un cheval vous tape dans l'oeil et vous donne envie de l'acquérir. Il vous attire, vous voulez immédiatement faire affaire avec son propriétaire. Pas de précipitation... le coup de foudre rend aveugle !
Cet achat se fera en trois temps: une étude analytique faite par le futur acheteur pour comptabiliser les défauts visibles, un essai à l'usage auquel on le destine sous 8 jours, une visite vétérinaire pouvant servir de base à l'établissement d'un contrat d'assurance.
SUSPICION LEGITIME DE L'ACHETEUR
Le superbe d'un port de tête, ou les irisations cuivrées de la robe
d'un alezan, ont pu vous faire remarquer un cheval. Il ne faut surtout pas que
ces critères d'appel vous fassent minimiser un défaut d'aplomb ou un
caractère ombrageux.
Passé le premier moment d'admiration, il faut examiner le cheval région
par région pour ne pas laisser passer un vice visible.
Art.1642 du Code Civil: "Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même."
La visite d'achat doit être analytique en suivant un cannevas qui permet de tout examiner.
LA TETE
Vérifier la symétrie
Oreilles
Yeux: pas de larmoiment, aussi ouvert l'un que l'autre
Nasaux: pas de jetage
Dents: saine, conformes à l'âge
Gorge: pas d'abcès ou de ganglion hypertrophié
ENCOLURE
Flexion souple
Crinière sans lésion de grattage
DOS
Maladie de peau: teigne, dermatophylose, gratte, gale
Garrot propre
Flexion du dos sans défense, recherche de sensibilité
Croupe
Queue sans lésion de grattage
APPAREIL LOCOMOTEUR
Aplombs de face, de profil
Tares molles ou dures
Sabot sans seimes
Pied sans crapaud ou fourmillière
Tendons réguliers, sans bosse
EXAMEN AU PAS, PUIS AU TROT
Recherche de dissymétrie, de boiterie
Contrôle de l'essoufflement
Etude du caractère, de l'obéissance
Tourner sur un cercle court à droite puis à gauche pour vérifier
l'incurvation, le dressage.
LA VENTE A L'ESSAI
Si le cheval ne présente pas de défaut majeur pour l'usage
auquel l'acheteur le destine, celui-ci doit établir un contrat de vente à
l'essai. Sur ce contrat est spécifié exactement la nature de l'essai. C'est
une vente conditionnelle, qui ne sera parfaite que si le cheval essayé exprime
les qualités nécessaires à l'usage auquel on le destine.
Monsieur . . . . . . demeurant
vend à Monsieur . . . . . . demeurant
le cheval . . . . de race . . . de robe . . . .
d'âge . . . n° SIRE .....
après une période d'essai de huit jours se terminant le 2005,
pour juger de son aptitude à l'attelage de loisir (de compétition)
et vérifier son dressage, sa force de traction, la droiture de son
caractère.
Le cheval reste sous la responsabilité juridique du vendeur tant que
la vente n'est pas parfaite, sauf lors de faute ou négligence de l'acheteur.
La vente sera parfaite et le transfert de propriété réalisé à
l'issue de cet essai s'il est jugé concluant, et le prix sera payé ce jour.
signature
LA VISITE VETERINAIRE
Elle a pour but de faire vérifier que le cheval n'est pas atteint de vices rédhibitoires qui annulent la vente, ou de vices cachés.
Art.1641 du Code Civil: "Le vendeur est garant des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus."
Ainsi la dermatite estivale est un vice caché pour un cheval acheté
en mars, et le vendeur doit reprendre l'animal ou en diminuer le prix, s'il est
un professionnel du cheval. En effet le vendeur professionnel est toujours
supposé connaître les vices cachés de l'animal qu'il vend, même si cela lui
était matériellement impossible. En corollaire, si l'acheteur est lui-même
considéré comme un professionnel, il ne pourra invoquer le vice caché. En
revanche un vendeur non professionnel d'un jeune cheval, pourra toujours dire
(peut-être de bonne foi), que son cheval n'a jamais présenté cette maladie
avant.
Par contre pour le cheval acheté en juillet, l'acheteur ne pourra plus
invoquer le vice caché vis à vis de la dermite estivale, car les lésions en
sont visibles.
Cette visite vétérinaire doit se faire rapidement après la conclusion de la vente pour éviter la forclusion dans le cas de déclaration de vice rédhibitoire hors des délais. Le délai de rédhibition se compte à partir du jour de la livraison, même si la vente se fait à l'essai.
B Boiterie ancienne intermittente 10
jours
I
Immobilité
10 jours
F Fluxion
périodique
10 jours
T
Tic
10 jours
E Emphysème
pulmonaire
10 jours
C Cornage
chronique
10 jours
A Anémie
infectieuse
30 jours
Les 6 premières pathologies sont mise en évidence par l'examen
clinique du patient. L'anémie infectieuse est découverte par des analyses de
laboratoire sur prise de sang.
Cette visite vétérinaire peut servir de base à la visite sanitaire
demandée pour assurer le cheval contre la mortalité ou la maladie.
Des tests de mobilisation précise des articulations seront effectués, ainsi que la recherche de la maladie naviculaire sur les deux antérieurs. Le risque de trouver cette maladie est plus fréquent chez les sauteurs assez agés, car c'est le tiraillement des tendons fléchisseurs lors de la réception des sauts, qui favorise cette maladie.
Pour les mâles, il faut s'assurer que les testicules sont bien descendus. Pour le cheval hongre, il faut vérifier l'existence de deux cicatrices de castration (car un des testicules peut ne jamais être descendu, ce qui rend son caractère ombrageux).
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** VISITE D'ACHAT DU CHEVAL **
SIGNALEMENT:
Nom: Race: Robe:
Age:
Sexe:
Taille:
n° SIRE :
EXAMEN PRELIMINAIRE:
Etat général:
Narines: Dents: Muqueuses:
Oreilles: gg Auge: Larynx:
Reflexe de toux: Sinus:
Oeil
Gauche:
Oeil Droit:
Garrot: Flexion du dos: Flanc:
Hanche- croupe: Queue:
Dessous du
ventre:
Testicules:
Vulve:
Coeur: Poumon:
Repos Trot Galop
Coeur (pulsations/mn)
Poumon(inspirations/mn)
APPAREIL LOCOMOTEUR:
EXAMEN STATIQUE:
Aplombs: Tares: Asymétries:
Sabots:
TESTS DE MOBILISATION:
Membres Thoraciques:
Test de la planche(naviculaire) à 40°:
Test de flexion digitale:
Test de flexion du carpe:
Membres Pelviens:
Test de flexion globale:
Test de flexion du Grasset:
Test de flexion du jarret:
Test de flexion digitale:
VICES REDHIBITOIRES:
Boiterie intermittente: Immobilité: Fluxion:
Tic: Emphysème pulmonaire: Cornage:
Anémie infectieuse:
EXAMEN AU PAS:
EXAMEN AU TROT:
EXAMEN AU GALOP:
A
le
Le Docteur Vétérinaire:
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